Procès fictif à La Haye: Monsanto jugé pour écocide

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Le Temps de le dire

jeudi 13 octobre 2016 à 9h03

Durée émission : 55 min

Le Temps de le dire

© Corinne SIMON/CIRIC - 23 mai 2015: Marche internationale contre Monsanto, Paris (75), France.

Le procès fictif de Monsanto, une initiative citoyenne qui vise à montrer que le droit international n'a pas les outils pour défendre les victimes de la multinationale. Par Stéphanie Gallet.

"Ce que l'on reproche à Monsanto est d'ambition planétaire." Arnaud Apoteker fait partie de la trentaine de militants qui ont mis en œuvre il y a trois ans le procès fictif de la firme chimique Monsanto. L'an dernier, le 3 décembre 2015, ils ont profité de la COP21 pour organiser une conférence de presse afin de présenter l'initiative. Et c'est demain que le faux procès - qui aura l'apparence d'un vrai - commence à La Haye, sous le parrainage de Marie-Monique Robin, réalisatrice du documentaire "Le Monde selon Monsanto".
 

"Ce tribunal n'a pas vocation à être une parodie de procès." Valérie Cabanes

 

le premier tribunal international et citoyen

Le principe du tribunal est simple. Une trentaine de victimes et experts du monde entier témoignent devant cinq juges impartiaux. Ces juges sont soit d'anciens juges ayant siégé dans des tribunaux internationaux, soit des spécialistes du droit international. Pour guider leur réflexion, ils auront sous la main des mémos juridiques rédigés par des étudiants des universités de Louvain et de Yale, sous la direction d'Olivier De Schutter, ancien rapporteur des Nations unies sur les questions alimentaires. A l'issue de deux jours d'audiences, les 15 et 16 octobre, les juges auront six semaines de délibération. Au terme de ce délai, ils délivreront une opinion juridique, qui sera rendue publique le 10 décembre 2016.
 

6 questions posées aux juges

"Ce tribunal n'a pas vocation à être une parodie de procès mais à démontrer les outils juridiques qui manquent pour que les victimes puissent être entendues", explique Valérie Cabanes. Les juges auront à répondre à six questions:
 

1) Est-ce que Monsanto est coupable d'atteinte à un environnement sain?
2) Est-ce que Monsanto est coupable d'atteinte à la santé?
3) Est-ce que Monsanto est coupable d'atteinte à l'alimentation?
4) Est-ce que Monsanto est coupable d'atteinte à la liberté de recherche scientifique?
5) Est-ce que Monsanto est complice de crime de guerre par la fourniture de l'agent orange pendant la guerre du Viet-Nam?
6) Est-ce que, si le crime d'écocide était reconnu, Monsanto serait coupable?

 

Le crime d'écocide

Ecocide = "crime de destruction de notre maison commune la terre". Pour en savoir plus on peut lire "Un nouveau droit pour la Terre - Pour en finir avec l'écocide" (éd. Seuil), le livre que Valérie Cabanes consacre au sujet. Si le crime d'écocide existait dans le droit international, il permettrait de "réguler les activités industrielles dangereuses", précise la spécialiste. Il s'agit aussi de "protéger les conditions d'existence des générations à venir".
 

Monsanto est-il coupable?

Monsanto c’est l'un des géants de l’industrie pétro-chimique, connu pour son herbicide le Roundup, mais aussi pour ses semences OGM. Sans oublier un certain nombre d’intrants agricoles aujourd’hui interdits. Monsanto est devenu le symbole d’une agriculture industrielle et chimique polluante, qui contribue à la perte de biodiversité et contribue de manière massive au réchauffement climatique. C’est aussi une puissance de feu redoublée depuis son rachat en septembre 2016 par Bayer.
 

"Le Monde selon Monsanto", documentaire de Marie-Monique Robin (2008)

 

Invités

  • Arnaud Apoteker , physico-chimiste, coordinateur du "Tribunal Monsanto" et spécialiste des OGM

  • Valérie Cabanes , juriste en droit international, porte-parole du mouvement "End Ecocide on Earth"

  • Jean-Paul Sikeli , secrétaire exécutif de la Coalition pour la protection du patrimoine génétique africain (Copagen)

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L'émission

Tous les jours du lundi au vendredi, à partir du lundi 4 septembre 2017

La grande émission interactive pour aborder tous les sujets de société, qui font l'actualité. Antoine Bellier reçoit ses invités pour réfléchir, approfondir, apprendre et donner du sens à tous les sujets du moment. Posez vos questions ou témoignez en direct pendant l’émission 04 72 38 20 23 ou par mail à l'adresse letempsdeledire[arobase]rcf.fr.

Le présentateur

Stéphanie Gallet

Journaliste à RCF depuis plus de 16 ans, Stéphanie s’intéresse à tout et tout l'intéresse. Elle aime les gens et voyage sans écouteurs.  Elle a presque tout appris en Bourgogne et garde dans son cœur un petit village du Minervois même si elle porte fièrement les couleurs de la Seine-Saint-Denis.